Le groupe Quartus a choisi de confier l'affichage de ses autorisations d'urbanisme à Attestis pour gagner en efficacité et bénéficier d'une sécurité juridique renforcée face aux risques de dégradation des panneaux d'affichage réglementaires et aux recours abusifs. A l'occasion du salon SIMI, coup de projecteur sur l'activité Logistique de ce promoteur immobilier et ensemblier urbain et son expérience avec la solution d'Attestis.
Chazli Baalbaki
Directeur de la Promotion chez Quartus Logistique
Je suis très satisfait de la qualité de service offerte par Attestis pour l'affichage des autorisations d'urbanisme de nos opérations d'immobilier logistique. Mon équipe ne peut plus s'en passer!
Un acteur de la logistique multi-niveaux
Quartus Logistique est un des premiers acteurs du secteur de l'immobilier logistique, avec une expertise allant de la plateforme XXL à la messagerie urbaine. Pour parvenir à cette position de leader, le groupe a défini un schéma à quatre niveaux pour repositionner des espaces logistiques autour et au cœur des milieux urbains: quartier, arrondissement, hôtel logistique, bassin logistique.
Ce modèle est déployé en priorité sur les territoires de Paris, Lyon et Marseille. Mais aussi sur les grandes capitales régionales, qui souffrent parfois d'un manque d'équipements pour faire face à la croissance des flux. De fait, la demande de surface logistique est en constante augmentation, notamment tirée par l'essor continu du e-commerce.
L'enjeu des recours liés à l'affichage des autorisations d'urbanisme
Les opérations de Quartus en immobilier logistique représentent un fort enjeu pour le groupe avec des surfaces se comptant en centaines de milliers de mètres carrés. A ce niveau, les recours de tiers contre les autorisations d'urbanisme présentent un risque qui doit être maîtrisé. Et comme toujours en matière de recours, tout commence avec l'affichage du panneau d'enquête publique ou de permis de construire.
En effet, les recours des tiers peuvent être exercés pendant deux mois à compter du premier jour d'une période d'affichage continu des panneaux réglementaires. Le maître d'ouvrage doit réaliser cet affichage sur le terrain, de manière lisible et visible depuis la voie publique.
Le casse tête de l'affichage des autorisations d'urbanisme
Et c'est là que les choses se compliquent... Pour les opérations telles que celles de Quartus Logistique, une multiplicité de panneaux doivent être affichés: avis d'enquête publique, permis d'aménager, permis de construire, permis de construire modificatif ... De plus, ces autorisations peuvent être délivrées par différents services d'urbanisme. Par exemple, lorsque les opérations sont programmées sur des terrains se situant sur plusieurs communes. Il faut ainsi afficher de multiples panneaux en plusieurs endroits.
Dès lors, l'affichage des autorisations d'urbanisme peut tourner au casse tête. En effet, chaque emplacement d'affichage doit être soigneusement choisi pour respecter les critères fixés par la code de l'urbanisme. Il faut aussi programmer la réalisation des panneaux par un imprimeur, valider les bons à tirer, organiser leur pose dans les règles de l'art et les passages d'un huissier de justice... Autant de tâches dont se passerait bien la Direction Programmes.
La preuve de la continuité d'affichage
D'autant plus que la moindre erreur peut avoir des conséquences sévères. En effet, un tiers pourra arguer de la non conformité des affichages. Et ensuite le tiers pourra intenter un recours au Tribunal Administratif. De tels recours sont possibles jusqu'à six mois après l'achèvement des travaux.
Mais il y a pire: l'article R600-2 du code de l'urbanisme oblige le maître d'ouvrage à garantir la continuité de l'affichage des panneaux. Et un huissier de justice ne peut pas camper 24h / 24 pendant 2 mois devant les panneaux. Sans Attestis, il était jusqu'ici impossible d'assurer la preuve de l'affichage continu.
La solution Attestis
Pour gagner en efficacité et en sécurité juridique, Quartus Logistique a choisi de faire appel à Attestis. Depuis lors, la société prend en charge de A à Z l'affichage de ses autorisations d'urbanisme.
La promesse d'Attestis est simple: la startup se charge de toutes les démarches d'affichage en 48h. Attestis intervient partout en France métropolitaine, quelle que soit la complexité de la situation. En plus, les panneaux d'Attestis apportent la preuve de la continuité de leur affichage automatiquement grâce à une balise de géolocalisation invisible de l'extérieur.
